Marque enregistrée - Marque en vigueur

SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO
SONACOM

Numéro de dépôt :
4489813
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO de SONACOM

Présentation de la marque SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par SONACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est SONACOM domicilié(e) 24 rue Montrosier - 92200 - Neuilly sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

SONACOM a également déposé les autres marques suivantes : wooz tones donnez du style à vos contacts! , Mattrunks , No Pattes De Chameau #NoPDC , NAMECALLS , S , Tonic Tones , sonacom , Tonic Classic Tones , STUPÏD TONES , Wooz le lapin


SONACOM - 24 rue Montrosier - 92200 - Neuilly sur seine - France


BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN - 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Équipement audiovisuel et de technologie de l'information ; Appareils de télévision, enregistreurs pour la télévision, appareils audiovisuels ; Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; logiciels pour la télévision interactive ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistrements audiovisuels ; enregistrements audios et vidéos ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique), applications logicielles, vidéos préenregistrées ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision ; contenu enregistré ; Appareils de doublage audio ; Sonneries électroniques ; Sonneries de téléphones [téléchargeables] ; Appareils de traitement de la voix ; Dispositifs de communications sans fil permettant la transmission de voix, de données, ou d'images ; Modèles téléchargeables pour la conception de présentations audiovisuelles ;

Produits de l’imprimerie ; livres , revues , journaux , périodiques , bandes dessinés , posters , autocollants , articles pour reliures , photographies , posters , papeterie , adhésif (matières collantes) pour la papeterie , matériel pour les artistes , pinceaux , machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; bandes dessinés ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;

Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux sur le réseau de communications mobiles et fixes ; Jeux ; Jouets ; Cartes à jouer ; jeux de société ; jeux de cartes ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en) ;

Services de publicité, de marketing et de promotion ; Organisation de promotions via support audiovisuel ; Production de films publicitaires ; Agence de publicité , Publicité télévisée, publicité radiophonique , publicité en ligne, conseils en publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de publicités pour le compte de tiers, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Location d'espaces publicitaires , services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique, Courrier publicitaire , location de matériel publicitaire , publication de textes publicitaires , Services de réponse et de messages téléphoniques pour abonnés absents et/ou indisponibles , transcription de communications, Abonnements à un réseau de télécommunication , abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance, services de réponse téléphonique (pour abonnés absents), Abonnements à des bases de données informatiques, gestion des affaires commerciales ; Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) ; Écriture de textes pour scénarios de films ; Promotion des ventes à partir de supports audiovisuels; Publicité au cinéma; services publicitaires, à savoir promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; exploitation de marchés en ligne pour la vente de produits et/ou services ; audits d'entreprises (analyse commerciale) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Estimation en affaires commerciales ; fourniture d'accès à un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; relations publiques, audits d’entreprises ; Agence de casting pour le théâtre ; Services de vente au détail concernant les contenus enregistrés ;

Services de diffusion sur le Web, Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission de vidéos à la demande ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Services de transmission et de communication audiovisuelle ; Diffusion de vidéos, Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Service de personnalisation de messageries téléphoniques. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Service de communication d'informations et de conseils sur le réseau Internet ; Services de transmission de la voix ; Transmission de contenus multimédias par Internet ; Diffusion en flux de contenus audio et vidéo sur Internet ;

Divertissement, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de vidéos ; Services de studios d'enregistrement, de cinéma, vidéo et de télévision ; Services de doublage ; Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Enregistrements audios musicaux ; Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Service de production contenus multimédias à destination de téléphones fixes et/ou mobiles. Services de production et d'enregistrement de messages vocaux à destination des réseaux téléphoniques et Internet ; Location de décors de télévision et de films cinématographiques, de spectacles et de théatre ;

Location d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données rendues par des ingénieurs. Service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; Conception de logos pour l'identité graphique d'entreprises ; Conception d'oeuvres créatives audiovisuelles ; Hébergement de contenus de divertissement multimédias ;

Services sociaux en ligne de mise en réseau, à savoir : services de réseaux sociaux , Services de facilitation de rencontres (clubs de rencontres) , Services de réseautage social en ligne ; Octroi de licences sur des formats, des productions et des émissions vidéo, de télévision et de radio, Octroi de licences de droits sur des productions audiovisuelles, Octroi de licences d’émissions de radio et de télévision ; Gérance de droit d'auteur , Gestion de droits de propriété intellectuelle, concession de licences de propriété intellectuelle, services de conseils et de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; services juridiques en matière d'exploitation de brevet.